Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Vie municipale
    • Le conseil Municipal
    • Le personnel communal
    • Les projets et travaux
    • Le bulletin municipal
    • Centre communal d'action Sociale : CCAS
    • Intercommunalité de Montchal
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • La santé
    • Ordures ménagères/décheterie
    • Locations de salles
    • Numéros utiles
    • La paroisse
    • Hébergements
  • Enfance et jeunesse
    • Assistantes Maternelles
    • RPI Cottance/Montchal
    • Cantine & garderie
    • Transport scolaire
  • Vie économique
    • Les entreprises/artisans
    • Les commerces
    • L'agriculture
  • Culture et loisirs
    • Associations
    • Ludothèque
    • Evénements
  • Tourisme
    • Histoire de Montchal
    • Terre de tisseurs
    • Hébergements touristiques
    • Toutes les actualités
  • Contact
Menu
  • Vie municipale
    • Le conseil Municipal
    • Le personnel communal
    • Les projets et travaux
    • Le bulletin municipal
    • Centre communal d'action Sociale : CCAS
    • Intercommunalité de Montchal
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • La santé
    • Ordures ménagères/décheterie
    • Locations de salles
    • Numéros utiles
    • La paroisse
    • Hébergements
  • Enfance et jeunesse
    • Assistantes Maternelles
    • RPI Cottance/Montchal
    • Cantine & garderie
    • Transport scolaire
  • Vie économique
    • Les entreprises/artisans
    • Les commerces
    • L'agriculture
  • Culture et loisirs
    • Associations
    • Ludothèque
    • Evénements
  • Tourisme
    • Histoire de Montchal
    • Terre de tisseurs
    • Hébergements touristiques
    • Toutes les actualités
  • Contact
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
Mairie de Montchal

35 Rue de la Mairie
42360 Montchal

Tel : 04 77 28 60 38
mairie.montchal@wanadoo.fr


Nous Contacter

Horaires d'ouverture

Lundi et vendredi de 9h à 12h
Mardi et jeudi de 14 à 18h

  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser